Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les éleveurs vous disent merci !
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4411591
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
Les éleveurs vous disent merci ! de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Les éleveurs vous disent merci !

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les éleveurs vous disent merci ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Les éleveurs vous disent merci ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les éleveurs vous disent merci ! arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , ONDINE , CLIPPER , CHOUET'BURGERS , GUARANY , PATURETTE , PATURAGES DE FRANCE


ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France


CABINET NETTER, Madame Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, périodiques, magazines, prospectus, revues, lettres d'information ; affiches et affichettes, autocollants (articles de papeterie), banderoles en papier, tickets (billets), étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;

Poissons, crustacés, coquillages et mollusques non vivants, oeufs de poisson préparés ; viande, volaille, gibier, extraits de viande, conserves de viande, gelées de viande, charcuterie, salaisons ; mets et plats préparés à base de poisson, de crustacés, de coquillages, de mollusques, d’oeufs de poisson, de viande, de volaille, de charcuterie de légumes, de légumineuses et/ou de tofu ; fruits, légumes et légumineuses conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles ; graines préparées ; tofu ; pâtes à tartiner à base de fruits ou de produits laitiers ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, semoule, sauces (condiments) et sauces à salade, jus de viande (sauce) ; farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification, pâtisserie et confiserie, chocolat, pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café, desserts et pâtisseries glacées, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, ketchup, mayonnaise, épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates [autres que les huiles essentielles], biscuits salés, biscuits apéritifs, petits fours salés, pâtés en croûte, pâtés à la viande, pâtisserie salée garnie de viande ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ;

Crustacés, coquillages et mollusques vivants, oeufs de poisson ; fruits, légumes et légumineuses frais, herbes potagères fraîches ;

Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'information), courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans le domaine de l'alimentation ; présentation de produits et de services sur les lieux de vente par affichage, et au moyen d'écrans de télévision, d'écrans d'ordinateur ou d'écrans d'affichage, démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.