LES DOMANIALES BALNEOR
Présentation de la marque LES DOMANIALES BALNEOR
Déposée le 24 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMANIALES BALNEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DOMANIALES BALNEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMANIALES BALNEOR est expirée depuis le 24 juin 2013.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16