LES DOMANIALES
Présentation de la marque LES DOMANIALES
Déposée le 11 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMANIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DOMANIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DOMANIALES arrivera à expiration en date du 11 juillet 2025.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291391 - Publication au BOPI 2005-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593920 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27