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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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LES DOMANIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DOMANIALES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94529054
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2024

Présentation de la marque LES DOMANIALES

Déposée le 15 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMANIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LES DOMANIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DOMANIALES est expirée depuis le 15 juillet 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2263668 - Publication au BOPI 2004-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2563722 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-24

Volets, lambris, stores d'extérieur (ni matières textiles, ni en papier), lames de stores non métalliques.Stores d'intérieur à lamelles

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.