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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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LES DOMANIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DOMANIALES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3039791
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2030
LES DOMANIALES de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LES DOMANIALES

Déposée le 10 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DOMANIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque LES DOMANIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DOMANIALES arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2010 n°2445823 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753902 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08

Volets, lambris, stores d'extérieur (ni en matières textiles, ni en papier), lames de stores non métalliques. Tasseaux non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, moulures (construction) non métalliques. Parquets. Fenêtres non métalliques. Escaliers non métalliques. Stores d'intérieur à lamelles. Tablettes de rangement non métalliques. Revêtements de sol.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.