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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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LES DELICES DU PLESSIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU PLESSIS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1203415
Date de dépôt :
05/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2022

Présentation de la marque LES DELICES DU PLESSIS

Déposée le 5 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DELICES DU PLESSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LES DELICES DU PLESSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES DELICES DU PLESSIS est expirée depuis le 5 mai 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2235216 - Publication au BOPI 2002-03-01

Renouvellement sans limitation n°2004446 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2498948 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Desserts glacés. Produits de traiteur à base de pâte tels que quiches, pizzas, friands.