Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES CREATIONS DOMEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque LES CREATIONS DOMEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114775.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Bougies et cierges (éclairage), bougies chauffe-plat, bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël ;
Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et/ou d'aliments appareils pour la fabrication des boissons gazeuses, appareils pour la fabrication des eaux minérales, moulins à café, à poivre à sel, autres qu'à main, ouvre-boîtes électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement pour la cuisine et la préparation d'aliments, couverts et coutellerie ;
Ustensiles de cuisson électriques ;
Affiches, cartes, calendriers, objets d'art gravés ou lithographié, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, photographies, dessins, stickers (autocollants) ; boîtes en carton ou en papier ; articles de papeterie ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage (en papier, en carton ou en matières plastiques) ; serpentins, fanions en papier, marque-places en papier ou en carton, cartons d'invitation ;
Glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois et en matières plastiques ; vannerie ;
Ustensiles non électriques et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux ni en plaqué, verrerie, assiettes, tasses et gobelets, tire-bouchons électriques et non électriques ; bacs et pots à fleurs et à plantes, cache-pots non en papier, soucoupes non en métaux précieux ni en plaqué ; bougeoirs et photophores (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ;
Linge de maison, linge de table non en papier ;
Tabliers de cuisine ;
Tapis, paillassons, nattes, carpettes ;
Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).
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