Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CRÉATIONS Bouton d'Or
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4114745
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2024
LES CRÉATIONS Bouton d\'Or de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LES CRÉATIONS Bouton d'Or

Déposée le 1 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES CRÉATIONS Bouton d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CRÉATIONS Bouton d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CRÉATIONS Bouton d'Or arrivera à expiration en date du 1 septembre 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Chips de pommes de terre, chips de fruits, chips de légumes ; huiles comestibles ;

Biscuits salés, biscuits apéritifs ; vinaigres, condiments, mayonnaise, moutarde ; pâtes alimentaires.