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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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LES CONSERVES FINES CAPITAINE COOK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CONSERVES FINES CAPITAINE COOK
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95578070
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2025

Présentation de la marque LES CONSERVES FINES CAPITAINE COOK

Déposée le 28 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONSERVES FINES CAPITAINE COOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CONSERVES FINES CAPITAINE COOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CONSERVES FINES CAPITAINE COOK arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287897 - Publication au BOPI 2005-05-10

Errata - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591299 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Conserves de viande, poisson, volaille, légumes ; plats cuisinés en conserves.Plats cuisinés en conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.