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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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LES COMPAGNONS DES METS DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPAGNONS DES METS DU ROY
ITM ENTREPRISES, (Société anonyme), 24, rue Auguste-Chabrières, 75737 PARIS CEDEX 15.

Numéro de dépôt :
1184138
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES COMPAGNONS DES METS DU ROY

Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMPAGNONS DES METS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque LES COMPAGNONS DES METS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES COMPAGNONS DES METS DU ROY est expirée depuis le 30 septembre 1991.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , SCHUSS


ITM ENTREPRISES, (Société anonyme), 24, rue Auguste-Chabrières, 75737 PARIS CEDEX 15. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.