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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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LE SOMMET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SOMMET
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1215678
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
LE SOMMET de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LE SOMMET

Déposée le 18 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOMMET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque LE SOMMET est expirée depuis le 18 juin 2017.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324344 - Publication au BOPI 2006-10-02

Renouvellement sans limitation n°2077442 - Publication au BOPI 1997-08

Renouvellement sans limitation n°2005324 - Publication au BOPI 1992-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Margarines, huiles et graisses comestibles.