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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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LE ROUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ROUE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1289353
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2014
LE ROUE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LE ROUE

Déposée le 12 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2272879) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2272879) - 75008 - France.

La marque LE ROUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE ROUE est expirée depuis le 12 novembre 2014.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2272879) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2272879) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272879 - Publication au BOPI 2004-09-24

Renouvellement sans limitation n°2040193 - Publication au BOPI 1994-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.