Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LABELLIA
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1685368
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2011

Présentation de la marque LABELLIA

Déposée le 6 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LABELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2200582) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2200582) - France.

La marque LABELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LABELLIA est expirée depuis le 6 août 2011.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2200582) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2200582) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200582 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

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