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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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LAbell PREMIUM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LAbell PREMIUM
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3491267
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LAbell PREMIUM de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LAbell PREMIUM

Déposée le 28 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAbell PREMIUM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532816 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Coton à usage personnel, cotons-tiges.

Produits hygiéniques et notamment couches pour bébés, coton à usage médical. Bâtonnets ouatés à usage hygiénique.

Papier hygiénique, lingettes en papier, mouchoirs en papier. Couches et couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter, langes en papier ou en cellulose à jeter ; bavoirs jetables en papier ou en cellulose.