Déposée le 28 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LABELL AUTONOMY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Coton à usage personnel, cotons-tiges.
Produits hygiéniques et notamment couches pour bébés, coton à usage médical. Bâtonnets ouatés à usage hygiénique.
Lingettes en papier. Couches et couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter, langes en papier ou en cellulose à jeter ; bavoirs jetables en papier ou en cellulose.
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