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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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LABELL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LABELL
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3773313
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2030
LABELL de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LABELL

Déposée le 11 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque LABELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 08 10 16 21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LABELL arrivera à expiration en date du 11 octobre 2030.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Errata de la publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2020 n°2760987 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-01

Bâtonnets ouatés à usage cosmétique, coton à usage cosmétique, gels douche, gels pour le bain, dépilatoires, gels de rasage pour femmes, eau de Cologne, déodorants à usage personnel (parfum), parfums, dissolvants pour vernis, préparations cosmétiques pour le bain, shampoings, produits pour le soin des cheveux, masques pour les cheveux, teintures pour les cheveux, après shampoings, produits et gels coiffants pour les cheveux, coton à usage personnel, coton à démaquiller.

Coton à usage médical, coton tiges, lingettes nettoyantes, lingettes pour l'hygiène intime et personnelle, articles d'hygiène féminine, à savoir serviettes hygiéniques, serviettes hygiéniques jetables, tampons périodiques.

Rasoirs et lames de rasoir pour femmes, rasoirs électriques, étuis pour rasoirs, appareils pour l'épilation électrique ou non électrique, tondeuses pour cheveux.

Draps pour incontinents, alèses, tous ces produits étant pour les incontinents.

Produits de l'imprimerie, revues, catalogues, brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus publicitaires, argus, affiches et affichettes ; papier hygiénique ; lingettes en papier, mouchoirs en papier, serviettes à démaquiller en papier, essuie-mains en papier, couches et couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; bavoirs jetables en papier ou en cellulose ; papier toilette, mouchoirs de poche en papier.

Peignes, brosses à cheveux.

Elastiques pour cheveux, bandeaux pour cheveux, barrettes ; rouleaux à cheveux, bigoudis, filets à cheveux, ornements pour cheveux, nœuds pour les cheveux, épingles à cheveux, perruques, extensions pour cheveux.