Déposée le 22 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Labell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-39 du 26 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque Labell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3595114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Inscription le 3 février 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°515084 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521219 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Inscription le 25 juin 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°526450 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-25
Inscription le 3 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°538516 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03
Inscription le 11 mai 2011 - Retrait partiel n°548696 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 6 août 2018 n°2690067 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-06
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage, rasoirs électriques ; étuis pour rasoirs ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques.
Pèse-personnes.
Draps pour incontinents ; alèses.
Sèche-cheveux.
Produits de l'imprimerie, revues, catalogues, brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus publicitaires, argus, affiches et affichettes ; papier hygiénique ; lingettes en papier ; mouchoirs en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; essuie-mains en papier ; couches et couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; bavoirs jetables en papier ou en cellulose.
Brosses coiffantes ; brosses à dents électriques et non électriques ; peignes ; éponges abrasives pour la peau, éponges de toilette ; vaporisateurs de toilette, vaporisateurs à parfum ; flacons non en métaux précieux ;
Couches-culottes et couches-culottes en matières textiles.
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux et de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d'affaires.
Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, télématique ; agences de presse et d'informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés.
Formation ; éducation, édition de livres, de revues, de journaux, de magazines ; organisation de concours et d'événements en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, manifestations, événements, expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; divertissements radiophoniques, télévisés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Labell"
