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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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LA NATURE A SA SOURCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA NATURE A SA SOURCE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1577218
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030

Présentation de la marque LA NATURE A SA SOURCE

Déposée le 23 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NATURE A SA SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque LA NATURE A SA SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA NATURE A SA SOURCE arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2158162 - Publication au BOPI 1999-11-29

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2430876 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738367 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-01-31

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