Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA LEGENDE DES WHISKIES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96644792
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2026

Présentation de la marque LA LEGENDE DES WHISKIES

Déposée le 7 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LEGENDE DES WHISKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LA LEGENDE DES WHISKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA LEGENDE DES WHISKIES arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324159 - Publication au BOPI 2006-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631367 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31

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