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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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+=-, la formule qui vous change la vie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

+=-, la formule qui vous change la vie
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3741685
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020
+=-, la formule qui vous change la vie de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque +=-, la formule qui vous change la vie

Déposée le 28 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « +=-, la formule qui vous change la vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque +=-, la formule qui vous change la vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque +=-, la formule qui vous change la vie est expirée depuis le 28 mai 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Publications électroniques téléchargeables.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet.