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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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LA DOUCEUR VENUE DU FROID
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DOUCEUR VENUE DU FROID
ITM ENTREPRISES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99776769
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/02/2019

Présentation de la marque LA DOUCEUR VENUE DU FROID

Déposée le 22 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA DOUCEUR VENUE DU FROID »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2398753) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2398753) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DOUCEUR VENUE DU FROID est expirée depuis le 22 février 2019.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2398753) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2398753) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398753 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Yaourts.