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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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LA CROUSTILLADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROUSTILLADE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1201903
Date de dépôt :
19/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012

Présentation de la marque LA CROUSTILLADE

Déposée le 19 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CROUSTILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2213442) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2213442) - 75008 - France.

La marque LA CROUSTILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROUSTILLADE est expirée depuis le 19 mars 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2213442) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2213442) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213442 - Publication au BOPI 2002-01-15

Renouvellement sans limitation n°2002219 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Produits de boulangerie, de pâtisserie, pain ou pâtisserie dite viennoise; pizzas, quiches.