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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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LA CESTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CESTA
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92420678
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012

Présentation de la marque LA CESTA

Déposée le 27 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2235215) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2235215) - 75008 - France.

La marque LA CESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CESTA est expirée depuis le 27 mai 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2235215) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2235215) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2235215 - Publication au BOPI 2002-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Charcuterie, charcuterie pâtissière.Pizzas, bouchées à la reine, tourtes, tartes, fonds de tartes, quiches, pâtisserie comportant de la charcuterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.