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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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L INSTANT PATI BOX FABRIQUE PAR LA RONDE DES FRAICHEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L INSTANT PATI BOX FABRIQUE PAR LA RONDE DES FRAICHEURS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4386022
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
L INSTANT PATI BOX FABRIQUE PAR LA RONDE DES FRAICHEURS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque L INSTANT PATI BOX FABRIQUE PAR LA RONDE DES FRAICHEURS

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INSTANT PATI BOX FABRIQUE PAR LA RONDE DES FRAICHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme. Joséphine SZAFARCZYK-BUONOMO domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque L INSTANT PATI BOX FABRIQUE PAR LA RONDE DES FRAICHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INSTANT PATI BOX FABRIQUE PAR LA RONDE DES FRAICHEURS arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme. Joséphine SZAFARCZYK-BUONOMO - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Produits laitiers, desserts lactés, desserts à base de mousse ; crème pâtissière, crème dessert ;

Pâtisseries ; viennoiseries ; biscuits, produits de biscuiterie ; brioches ; crèmes glacées ; glaçages pour gâteaux ; coulis de fruits [sauces] ; pâte à tarte, pâte à choux ;

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