Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ESSENTIEL
ITM ENTREPRISES
Numéro de dépôt :
4506098
Date de dépôt :
06/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L'ESSENTIEL
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2018 par ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ESSENTIEL »
Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France
CABINET NETTER, Madame Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Inscription le 19 août 2019 - Rejet total n°766729 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-19
Inscription le 29 juillet 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°791653 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteuses ; produits pour les soins de la bouche, du nez et des oreilles non à usage médical ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits solaires ; gels, crèmes et lotions à usage cosmétique pour le visage, les mains et le corps ; produits pour le soin des cheveux et du cuir chevelu ; produits de rasage, dépilatoires ; savons non à usage médical ; gels, huiles, mousses et crèmes pour la douche ; déodorants [parfumerie] ; dissolvants pour vernis à ongles ; cotons et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ;
Publications électroniques téléchargeables ; bons d’achat, chèques cadeaux et bons de réduction électroniques ; cartes de fidélité électroniques, billets (tickets) électroniques ;
Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, périodiques, magazines, prospectus, revues, lettres d'information ; affiches et affichettes, autocollants (articles de papeterie), banderoles en papier, tickets (billets), tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, coquillages et crustacés (non vivants), oeufs de poisson préparés, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande ; fruits, légumes et légumineuses conservés, séchés, cuits et surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, succédanés de lait, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles, beurre ; mets et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de coquillages, de crustacés, d'oeufs de poisson, de fruits, de légumes, de légumineuses, d'oeufs, de tofu et/ou de fromage ; gélatine alimentaire, gélifiants issus d'algues ou d'animaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; tofu ; graines préparées ; pâtes à tartiner à base de fruits ou de produits laitiers ;
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, semoule, sagou, muesli, boulgour ; farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification, pâtisseries, confiserie, desserts sous forme de mousses (confiserie), desserts à base de céréales, chocolat, pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café, glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts et pâtisseries glacés ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaises, ketchup [sauce], épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates [autres que les huiles essentielles] ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de boulgour, de semoule et/ou de pâtes alimentaires ;
Fruits, légumes et légumineuses frais ; oeufs de poisson ; herbes potagères fraîches ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons à base de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ;
Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique, diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d’informations), courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation et animation de stands d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d’opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d’expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; sondages d'opinion et enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ;
Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels ;
Mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, congrès, conférences ou séminaires.
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