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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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L'ECAILLEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ECAILLEE
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1723913
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2009

Présentation de la marque L'ECAILLEE

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECAILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2144641) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2144641) - France.

La marque L'ECAILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ECAILLEE est expirée depuis le 11 juillet 2009.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2144641) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2144641) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1999 n°2144641 - Publication au BOPI 1999-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

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