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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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L'ARGUS DES COURSES INTERMARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARGUS DES COURSES INTERMARCHE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3753870
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
L\'ARGUS DES COURSES INTERMARCHE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque L'ARGUS DES COURSES INTERMARCHE

Déposée le 15 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARGUS DES COURSES INTERMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ARGUS DES COURSES INTERMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARGUS DES COURSES INTERMARCHE est expirée depuis le 15 juillet 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541254 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27

Publications électroniques téléchargeables, ces produits n'étant pas destinés aux domaines de l'énergie, des matières premières, des émissions relatives à l'énergie et aux produits de l'énergie et aux transports ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; aucun des produits précités n'étant destiné aux domaines de l'énergie, des matières premières, des émissions relatives à l'énergie et aux produits de l'énergie et aux transports ;

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; aucun des services précités n'étant destiné aux domaines de l'énergie, des matières premières, des émissions relatives à l'énergie et aux produits de l'énergie et aux transports ;

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; aucun des services précités n'étant destiné aux domaines de l'énergie, des matières premières, des émissions relatives à l'énergie et aux produits de l'énergie et aux transports.