L'ANCIENNE
Présentation de la marque L'ANCIENNE
Déposée le 19 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ANCIENNE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-49
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291392 - Publication au BOPI 2005-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2015 n°2594160 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-07-29