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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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KOURSAVELO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOURSAVELO
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4011251
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
KOURSAVELO de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque KOURSAVELO

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOURSAVELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque KOURSAVELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 16 18 21 22 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOURSAVELO est expirée depuis le 10 juin 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Matériel d'accrochage métallique pour sacoches (quincaillerie) ;

Chariots à provisions ; porte-bagages pour véhicules ; chariots à bascule ; charrettes ; coffres spéciaux pour chariots ; diables ; attelages de remorques pour véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; papier d'emballage ;

Sacs à provisions ; sacs à roulettes ;

Sacs isothermes ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; bretelles et sangles en matières textiles pour la fixation de charges ;

Location de chariots ; location de chariots à provisions, de sacs à provisions.