Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
/
KONE ADELIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KONE ADELIE
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1710602
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011
KONE ADELIE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque KONE ADELIE

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KONE ADELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2207176) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2207176) - France.

La marque KONE ADELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KONE ADELIE est expirée depuis le 6 décembre 2011.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2207176) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2207176) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2207176 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage radié n°419926 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage constitué n°419927 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 2 novembre 2005 - Gage radié n°421517 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 13 octobre 2003 - Gage constitué n°379544 - Publication au BOPI 2003-10-13

Glaces comestibles