Déposée le 2 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KIPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2293484) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2293484) - 75008 - France.
La marque KIPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2293484) - 75015 - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2293484) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2005 n°2293484 - Publication au BOPI 2005-07-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Pinces à linge ; cintres pour vêtements.Séchoirs et étendoirs à linge ; planches à repasser ; housses pour planches à repasser ; gants de ménage, matériel de nettoyage ; paille de fer ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie.Cordes pour étendre le linge.Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols(autres que les carrelages et les peintures)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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