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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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KIPNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KIPNET
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694441
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013

Présentation de la marque KIPNET

Déposée le 19 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2235533) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2235533) - 75008 - France.

La marque KIPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque KIPNET est expirée depuis le 12 mars 2013.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2235533) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2235533) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235533 - Publication au BOPI 2003-01-24

Renouvellement sans limitation n°2016298 - Publication au BOPI 1993-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Papiers d'emballages, en particulier papier d'aluminium, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.