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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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KIOSQUE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KIOSQUE D'OR
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1702433
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020

Présentation de la marque KIOSQUE D'OR

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIOSQUE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque KIOSQUE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KIOSQUE D'OR est expirée depuis le 2 juillet 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174842 - Publication au BOPI 2000-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2010 n°2445284 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

"Or et produits en or non compris dans d'autres classes, joaillerie en or, bijouterie en or, pierres précieuses, horlogerie en or et instruments chronométriques en or"