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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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KINGSBRAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KINGSBRAU
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1198937
Date de dépôt :
19/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022

Présentation de la marque KINGSBRAU

Déposée le 19 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KINGSBRAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque KINGSBRAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KINGSBRAU est expirée depuis le 19 mars 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , SCHUSS


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213441 - Publication au BOPI 2002-01-15

Renouvellement sans limitation n°2002218 - Publication au BOPI 1994-06

Renouvellement avec limitation le 15 janvier 2002 n°2002218 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2012 n°2493262 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Bière.