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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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KASSOA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KASSOA
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92445996
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2022

Présentation de la marque KASSOA

Déposée le 14 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KASSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque KASSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KASSOA est expirée depuis le 14 décembre 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2002 n°2230145 - Publication au BOPI 2002-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515954 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07

Biscuits, gâteaux, pâtisserie