Déposée le 25 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDI MARCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-31 du 31 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque JARDI MARCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719719 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres.
Allume-feu ; charbon de bois (combustible).
Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Liens métalliques, liens métalliques à usage agricole ; tuteurs métalliques ; dalles funéraires métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques funéraires métalliques ; figurines (statuettes) en métaux communs ; bassins (piscines, constructions métalliques) ; dalles et carrelages métalliques ; portails métalliques ; grillages métalliques ; clôtures métalliques.
Machines pour le jardinage ; outils portatifs à moteur ; tondeuses à gazon (machines) ; motoculteurs et parties constitutives de ces produits ; porte-outils (parties de machines).
Outils et instruments à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; pulvérisateurs (outils).
Appareils et installations d'éclairage de jardin ; barbecues, grilles pour barbecues.
Mini-tracteurs.
Tuyaux d'arrosage.
Parasols.
Pierres naturelles et artificielles ; dalles non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; dalles funéraires et monuments funéraires non métalliques, plaques funéraires non métalliques ; tonnelles et pergolas (constructions) ; claustras non métalliques ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; portails, grillages et clôtures, tous non métalliques ; figurines (statuettes) en pierre, en béton, en marbre ; dalles et carrelages non métalliques ; liens non métalliques, liens non métalliques à usage agricole.
Meubles de jardin ; paniers ; abris de jardin ; balconnières (meubles) et jardinières (meubles), bacs à fleurs, supports pour pots à fleurs ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtres ou en matières plastiques ; coussins, matelas.
Arrosoirs, pommes d'arrosoirs, arroseurs, cache-pots non en papier, pots à fleurs, seaux, tamis, vases, poteries ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs.
Bâches, filets.
Bottes, sabots, gants pour le jardinage ; vêtements et chaussures pour le jardinage.
Fleurs artificielles.
Tapis, paillassons, nattes.
Jeux et jouets de plein air, balançoires, balancelles ; décorations pour arbres de Noël ; bassins de jardin (piscines, articles de jeu ou de sport).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.
Location d'outils et de matériel agricole ; services d'installation et de réparation de machines et instruments agricoles, horticoles et forestiers.
Assistance et conseils relatifs au jardinage.
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