Marque enregistrée - Marque en vigueur

IZYSCOOT
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4632187
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
IZYSCOOT de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque IZYSCOOT

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IZYSCOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque IZYSCOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632187.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IZYSCOOT arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , ONDINE , CLIPPER , CHOUET'BURGERS , GUARANY , PATURETTE , PATURAGES DE FRANCE


ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France


Cabinet NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Liquides de refroidissement pour véhicules, agents de refroidissement pour véhicules, antigels, compositions pour la réparation des bandages de roues, matières à dépolir, liquides pour freins, mastics pour pneumatiques et pour carrosseries, compositions pour la réparation de pneumatiques, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs, liquides pour désulfater les accumulateurs électriques, additifs chimiques pour huiles de moteurs et pour carburants ;

Peintures, vernis, produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ;

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; cire et graisse pour courroies, antidérapants pour courroies ; carburants ;

Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique (non électrique) et quincaillerie métallique ;

Bougies d'allumage, de préchauffage et de réchauffage pour moteurs de véhicules, démarreurs pour moteurs de véhicules, pots d'échappement pour moteurs, silencieux d'échappement pour moteurs, filtres à air, à carburant et à huile pour véhicules, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, alternateurs pour véhicules terrestres, arbres à cames, bielles et distributeurs pour moteurs de véhicules, courroies pour moteurs, câbles de commande de moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, cylindres et pistons de moteurs pour véhicules, carburateurs et alimentateurs pour carburateurs, carters pour moteurs, culasses pour moteurs, injecteurs pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, dispositifs anti-pollution pour moteurs ; filtres à huile pour moteurs de véhicules ; installations de lavage pour véhicules, machines de lavage pour véhicules ;

Outils et instruments à mains entraînés manuellement pour le nettoyage, l'entretien, la réparation et la maintenance de véhicules ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, autoradios, haut-parleurs, antennes et nécessaires mains libres pour téléphones, lecteurs de disques compact ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), indicateurs et contrôleurs de vitesse pour véhicules, avertisseurs automatique de perte de pression dans les pneumatiques, enregistreurs kilométriques pour véhicules, niveaux d'essence, compte-tours ; avertisseurs contre le vol, alarmes pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; batteries pour véhicules, accumulateurs électriques pour véhicules, fusibles ; câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs ; chargeurs de batterie pour véhicules motorisés ; clignotants (signaux lumineux) ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, triangles de signalisation pour véhicules en panne ; distributeurs de carburants et d'essence pour stations-service ; publications électroniques téléchargeables ;

Appareils d'éclairage, lampes et ampoules d'éclairage pour véhicules ; appareils et installations de chauffage et de climatisation, y compris pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; dispositifs chauffants, antibuée et antigivre pour véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules terrestres à savoir : ampoules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), feux et phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre; motocycles, motocyclettes, scooters ; bicyclettes, vélomoteurs, cycles et trottinettes ; équipements et accessoires pour véhicules terrestres, à savoir avertisseurs sonores, câbles d’embrayage, freins, plaquettes de freins, étriers de freins, moteurs, amortisseurs de suspension, bielles autres que parties de moteurs, chaînes de commande pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques, convertisseurs de couples, mécanismes de propulsion, boîtes de vitesse, déflecteurs, chaînes motrices, chaînes à rouleaux, arbres de transmission, courroies de transmission chaînes antidérapantes, ressorts d'amortisseurs, chaînes, bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, démultiplicateurs moyeux de roues, housses de véhicules, housses de sièges, carrosserie, châssis, pare-chocs, vitres de véhicules, rétroviseurs, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, roues de véhicules ; pare-brise, antivols et antivols de roues, alarmes, cornets avertisseurs, avertisseur contre le vol de véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de direction de véhicules, pompes à air ; filtres à air pour moteurs ; bouchons pour réservoirs à essence ; rayons de roues de véhicules ; guidons, béquilles de cycles, cadres de cycles, selles de cycles, plateaux de pédalier pour cycles, pédalier pour cycles, repose-pieds pour motocyclettes, pignons pour transmission pour véhicules ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, revues, magazines, catalogues, prospectus, brochures, journaux, guide imprimé recensant des cotes de véhicules, affiches et affichettes, périodiques ; lettres d'information ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier, tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; carnets ; cartes routières et cartes géographiques ;

Brosses, éponges, chiffons et peaux chamoisées pour le nettoyage des véhicules ;

Bâches de véhicules ;

Vêtements, autres que vêtements de protection, comprenant des éléments ou matériaux réfléchissants ou fluorescents ;

Services de vente au détail de tous les produits précités, à savoir liquides de refroidissement pour véhicules, agents de refroidissement pour véhicules, antigels, compositions pour la réparation des bandages de roues, matières à dépolir, liquides pour freins, mastics pour pneumatiques et pour carrosseries, compositions pour la réparation de pneumatiques, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs, liquides pour désulfater les accumulateurs électriques, additifs chimiques pour huiles de moteurs et pour carburants, peintures, vernis, produits antirouille (préservatifs contre la rouille), huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, cire et graisse pour courroies, antidérapants pour courroies, carburants, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique (non électrique) et quincaillerie métallique , bougies d'allumage, de préchauffage et de réchauffage pour moteurs de véhicules, démarreurs pour moteurs de véhicules, pots d'échappement pour moteurs, silencieux d'échappement pour moteurs, filtres à air, à carburant et à huile pour véhicules, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, alternateurs pour véhicules terrestres, arbres à cames, bielles et distributeurs pour moteurs de véhicules, courroies pour moteurs, câbles de commande de moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, cylindres et pistons de moteurs pour véhicules, carburateurs et alimentateurs pour carburateurs, carters pour moteurs, culasses pour moteurs, injecteurs pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, dispositifs anti-pollution pour moteurs, filtres à huile pour moteurs de véhicules , installations de lavage pour véhicules, machines de lavage pour véhicules, outils et instruments à mains entraînés manuellement pour le nettoyage, l'entretien, la réparation et la maintenance de véhicules, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, autoradios, haut-parleurs, antennes et nécessaires mains libres pour téléphones, lecteurs de disques compact ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), indicateurs et contrôleurs de vitesse pour véhicules, avertisseurs automatique de perte de pression dans les pneumatiques, enregistreurs kilométriques pour véhicules, niveaux d'essence, compte-tours ; avertisseurs contre le vol, alarmes pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; batteries pour véhicules, accumulateurs électriques pour véhicules, fusibles ; câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs ; chargeurs de batterie pour véhicules motorisés ; clignotants (signaux lumineux) ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, triangles de signalisation pour véhicules en panne ; distributeurs de carburants et d'essence pour stations-service ; publications électroniques téléchargeables, appareils d'éclairage, lampes et ampoules d'éclairage pour véhicules ; appareils et installations de chauffage et de climatisation, y compris pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; dispositifs chauffants, antibuée et antigivre pour véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules terrestres à savoir : ampoules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), feux et phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules, véhicules, appareils de locomotion par terre; motocycles, motocyclettes, scooters ; bicyclettes, vélomoteurs, cycles et trottinettes ; équipements et accessoires pour véhicules terrestres, à savoir avertisseurs sonores, câbles d’embrayage, freins, plaquettes de freins, étriers de freins, moteurs, amortisseurs de suspension, bielles autres que parties de moteurs, chaînes de commande pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques, convertisseurs de couples, mécanismes de propulsion, boîtes de vitesse, déflecteurs, chaînes motrices, chaînes à rouleaux, arbres de transmission, courroies de transmission chaînes antidérapantes, ressorts d'amortisseurs, chaînes, bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, démultiplicateurs moyeux de roues, housses de véhicules, housses de sièges, carrosserie, châssis, pare-chocs, vitres de véhicules, rétroviseurs, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, roues de véhicules, pare-brise, antivols et antivols de roues, alarmes, cornets avertisseurs, avertisseur contre le vol de véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de direction de véhicules, pompes à air, filtres à air pour moteurs, bouchons pour réservoirs à essence, rayons de roues de véhicules, guidons, béquilles de cycles, cadres de cycles, selles de cycles, plateaux de pédalier pour cycles, pédalier pour cycles, repose-pieds pour motocyclettes, pignons pour transmission pour véhicules, produits de l'imprimerie, imprimés, revues, magazines, catalogues, prospectus, brochures, journaux, guide imprimé recensant des cotes de véhicules, affiches et affichettes, périodiques, lettres d'information, autocollants (articles de papeterie), banderoles en papier, tickets (billets), tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, carnets, cartes routières et cartes géographiques, brosses, éponges, chiffons et peaux chamoisées pour le nettoyage des véhicules, bâches de véhicules, vêtements, autres que vêtements de protection, comprenant des éléments ou matériaux réfléchissants ou fluorescents ; publicité, notamment publicité radiophonique et télévisée ; diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons, d'imprimés ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux et de publicité ;

Services d’assurance de véhicules ;

Services de garage, à savoir réparation, préparation, maintenance et entretien de véhicules ; montage et pose de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; réparation, remplacement et installation de pièces de rechange de véhicules; service de vidange d’huile pour véhicules ; stations de lavage de véhicules, nettoyage et polissage de véhicules ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneu ; peinture de véhicules, traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; diagnostic de l'état des véhicules, à savoir révision de véhicules ;

Location de garages ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de véhicules, prêt de véhicules ; services de parcs de stationnement ; réservation pour la location de véhicules ;

Recherches et conseils techniques dans le domaine des véhicules à moteur et notamment d'installations stéréophoniques, de téléphones, de radios, d'accessoires et de pièces de rechange pour véhicules ; contrôle technique de véhicules.