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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ITM ENTREPRISES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITM ENTREPRISES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1231108
Date de dépôt :
22/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2023

Présentation de la marque ITM ENTREPRISES

Déposée le 22 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITM ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ITM ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ITM ENTREPRISES est expirée depuis le 22 mars 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235471 - Publication au BOPI 2003-01-24

Renouvellement avec limitation le 24 janvier 2003 n°2015747 - Publication au BOPI 2003-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement avec limitation le 20 mars 2013 n°2525005 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

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