Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERAIRE DES SAVEURS S'OUVRIR AUX MONDES ET Y PRENDRE GOUT.
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3853900
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
ITINERAIRE DES SAVEURS S\'OUVRIR AUX MONDES ET Y PRENDRE GOUT. de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ITINERAIRE DES SAVEURS S'OUVRIR AUX MONDES ET Y PRENDRE GOUT.

Déposée le 22 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINERAIRE DES SAVEURS S'OUVRIR AUX MONDES ET Y PRENDRE GOUT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ITINERAIRE DES SAVEURS S'OUVRIR AUX MONDES ET Y PRENDRE GOUT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRE DES SAVEURS S'OUVRIR AUX MONDES ET Y PRENDRE GOUT. est expirée depuis le 22 août 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information.

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion et distribution d'échantillons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; démonstration de produits.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet ; émissions radiophoniques, télévisées ; transmission de message et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet.