Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Itinèraire des Régions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-13 du 27 mars 2020.
Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque Itinèraire des Régions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630164.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion et distribution d'échantillons ; démonstration de produits ; services de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir , sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;
Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet ; émissions radiophoniques, télévisées ; transmission de message et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ;
Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.
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