Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERMARCHE COLLECTION
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3726684
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2020
INTERMARCHE COLLECTION de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque INTERMARCHE COLLECTION

Déposée le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERMARCHE COLLECTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERMARCHE COLLECTION est expirée depuis le 1 avril 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Publications ectroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information.

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la maroquinerie, de la papeterie, des appareils électroménagers. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : couleurs, vernis, laques (peintures), bougies et mèches pour l'éclairage, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, aquariums d'appartement, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, gazon artificiel, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, tables, queues ou billes de billard.

Services de cartes de crédits ; services de crédit ; émission de cartes de crédits ; service de financement ; services de prêt [finances] ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique.

Distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution [livraison] de produits, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, location de voitures.

Services de billetterie ; informations en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.