Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERMARCHÉ CITY
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4049729
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
INTERMARCHÉ CITY de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque INTERMARCHÉ CITY

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INTERMARCHÉ CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque INTERMARCHÉ CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERMARCHÉ CITY est expirée depuis le 25 novembre 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'informations), courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de la papeterie, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de la maroquinerie, du nettoyage, de l'équipement, de l'entretien, de la décoration intérieure et extérieure de la maison, des loisirs, du divertissement, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la puériculture, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la téléphonie ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de la papeterie, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de la maroquinerie, du nettoyage, de l'équipement, de l'entretien, de la décoration intérieure et extérieure de la maison, des loisirs, du divertissement, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la puériculture, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la de téléphonie ; services de vente au détail, de vente à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les aliments, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, feux d'artifice, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques et papier pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, articles de maroquinerie en cuir et imitations de cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), fils à usage textile, tissus, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, produits alimentaires à base de soja, produits alimentaires à base de tofu, produits alimentaires sans gluten, sandwichs, plats préparés à emporter, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, plats préparés à base de viande, de poisson, de volaille, de soja, de fruits, de légumes, de riz, de pâtes alimentaires et/ou d'oeufs, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, allumettes ; démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Services de carte de fidélité procurant des avantages financiers, sous forme de réductions à déduire sur des achats futurs ou sous forme de points d'achats permettant de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; émission de cartes cadeaux, de chèques cadeaux de paiement, de bons de réduction et de bons d'achat.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet.

Distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de produits, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance.

Services de billetterie, réservation de places de spectacles ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et animation de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs en vue de fidéliser la clientèle.

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).