Intermarché ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque Intermarché
Déposée le 15 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Intermarché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque Intermarché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Intermarché arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716697 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; publications électroniques téléchargeables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir anneaux de rideaux, pièces d'ameublement, parcs pour bébés, boîtes en bois ou en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, arbres à griffe pour chats, niches de chiens, cintres pour vêtements, coffres à jouets, tableaux accroche-clefs, crochets de rideaux, crochets de porte-manteaux non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, housses pour vêtements (rangement), patères de rideaux, tringles de rideaux, porte-parapluies, porte-revues, corbeilles non métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), chiffons, rideaux (en matières textiles), stores (en matières textiles), tentures murales (en matières textiles) ; couvertures de lit et de table.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la maroquinerie, de la papeterie, des appareils électroménagers, des ordinateurs, des appareils électriques et hi-fi, des appareils de télévision, de télécommunications et dans le domaine de la téléphonie. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la maroquinerie, de la papeterie, des appareils électroménagers, des ordinateurs, des appareils électriques et hi-fi, des appareils de télévision, de télécommunications et dans le domaine de la téléphonie.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières services de cartes de crédits ; services de crédit ; émission de cartes de crédits ; service de financement ; services de prêt (finances).
Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus ; distribution (livraison) de produits, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, location de voitures.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie ; informations en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).