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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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IMMO MOUSQUETAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMO MOUSQUETAIRES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4090834
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
IMMO MOUSQUETAIRES de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque IMMO MOUSQUETAIRES

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMO MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque IMMO MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090834.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMO MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 14 mai 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, lettres d'information, affiches et affichettes, panneaux publicitaires imprimés en papier ou carton, banderoles en papier ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations) ; courriers publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à l'exploitation et à la direction de centres commerciaux et de locaux commerciaux, informations et conseils en matière de conception, d'aménagement et d'exploitation de centres commerciaux ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, gestion des affaires commerciales ; informations d'affaires ; étude de marché ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ;

Affaires immobilières, gestion immobilière, gérance de biens immobiliers, estimation immobilière, établissement de baux, location de bureaux (immobilier), de fonds de commerce et de locaux à usage commercial, conseils dans le domaine immobilier ; parrainage financier dans le domaine de l'urbanisme et de l'immobilier ;

Supervision (direction) de travaux de construction, construction d'édifices permanents notamment de locaux à usage commercial, de centres commerciaux et d'usines ; informations et conseils en matière de construction ; entretien et réparation de bâtiments, en particulier de locaux à usage commercial, de centres commerciaux et d'usines ;

Etudes de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d'architecture, notamment pour la conception de locaux à usage commercial, de centres commerciaux et d'usines ; établissement de plans pour la construction, notamment de locaux à usage commercial, de centres commerciaux et d'usines ; décoration intérieure.