GULF STREAM
Présentation de la marque GULF STREAM
Déposée le 27 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GULF STREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GULF STREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GULF STREAM est expirée depuis le 27 juin 2013.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240755 - Publication au BOPI 2003-04-15
Renouvellement sans limitation n°2019355 - Publication au BOPI 1993-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16