GENIALTY CHOCOBILLE
Présentation de la marque GENIALTY CHOCOBILLE
Déposée le 7 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENIALTY CHOCOBILLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENIALTY CHOCOBILLE est expirée depuis le 7 juin 2016.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313772 - Publication au BOPI 2006-04-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16