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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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GASTRONOM'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GASTRONOM'
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1545695
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque GASTRONOM'

Déposée le 2 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GASTRONOM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2146502) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2146502) - France.

La marque GASTRONOM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GASTRONOM' est expirée depuis le 2 août 2009.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2146502) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2146502) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146502 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 16 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67743 - Publication au BOPI 1992-09-16

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