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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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FLORANCE NUIT ETOILEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORANCE NUIT ETOILEE
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3168174
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2012
FLORANCE NUIT ETOILEE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque FLORANCE NUIT ETOILEE

Déposée le 7 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLORANCE NUIT ETOILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FLORANCE NUIT ETOILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORANCE NUIT ETOILEE est expirée depuis le 7 juin 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Thé ; infusions non médicinales.