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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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FLOCON
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLOCON
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1560695
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019

Présentation de la marque FLOCON

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLOCON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLOCON est expirée depuis le 17 novembre 2019.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2153820 - Publication au BOPI 1999-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422701 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

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