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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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FLAP'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLAP'S
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1569758
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2010

Présentation de la marque FLAP'S

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2157591) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2157591) - France.

La marque FLAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAP'S est expirée depuis le 11 janvier 2010.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2157591) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2157591) - France


Renouvellement avec limitation le 22 novembre 1999 n°2157591 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 22 juillet 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°65443 - Publication au BOPI 1992-07-22

Inscription le 9 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64884 - Publication au BOPI 1992-07-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; céréales, farines et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.